Conditions générales de vente

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Simplicity Software, Inc., fondée en Floride en 1990 et opérant via barcodesimplicity.com :

  • Propose des informations relatives aux numéros de codes-barres (GTIN), sans garantie de pertinence ou d'actualité. Le site est une source d'informations parmi d'autres sur les GTIN.
  • Commercialise des numéros GTIN acquis auprès d'UCC (désormais GS1).

Nous garantissons que :

  • Les GTIN fournis sont uniques, inutilisés, et ont été octroyés à Simplicity par l'UCC avant 2003.
  • Vous obtenez une licence perpétuelle sur ces GTIN sans frais supplémentaires ni renouvellement.
  • Vos données personnelles restent confidentielles.

Il est essentiel que vous validiez l'acceptabilité de nos GTIN auprès de vos détaillants avant toute commande. Simplicity décline toute responsabilité liée à l'utilisation des GTIN vendus, avec une limite de responsabilité fixée au montant payé pour ces derniers.

Vous exonérez Simplicity et ses affiliés de toute responsabilité découlant de l'utilisation des informations ou GTIN de ce site. Ces Conditions Générales de Vente, régies par le droit floridien, prévoient un arbitrage à Fort Lauderdale, Floride, pour tout litige. Tout recours devra être intenté dans un délai de deux ans après la cause de l'action. Ces termes demeureront en vigueur indéfiniment, même après la fin de notre relation contractuelle.

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Equipe de Cybersécurité